plan comptable m22
10/12/2020 00:00:00 -
Les principaux changements, et notamment les créations de compte, apportés au plan comptable M22 ap...... Les principaux changements, et notamment les créations de compte, apportés au plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier
25/03/2015 12:00:00 -
L’administration revient sur les récentes modifications apportées au plan compte M22 applicable dans......L’administration revient sur les récentes modifications apportées au plan compte M22 applicable dans les établissements et services publics sociaux et médico-sociaux. Les mises à jour du plan
15/02/2017 12:00:00 -
Dans un document informel, l'administration commente certaines modifications apportées, à compter d...... Dans un document informel, l'administration commente certaines modifications apportées, à compter du 1er janvier 2017, au plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux
09/01/2025 00:00:00 -
Le modèle de plan global de financement pluriannuel applicable aux établissements et services sous ......, le tome I de l’instruction budgétaire et comptable M22 à compter de l’exercice 2025 est diffusé. Il prend en compte les dernières évolutions législatives et réglementaires et précise la norme applicable
26/03/2015 00:00:00 -
Instruction interministérielle n° DGCS/5C/DGCL/DGFIP/2015/23 du 27 janvier 2015 : précise les évolu...... Instruction interministérielle n° DGCS/5C/DGCL/DGFIP/2015/23 du 27 janvier 2015 : précise les évolutions du plan comptable M22 applicable aux ESSMS publics au 1er janvier 2015. Un compte
30/08/2013 12:00:00 -
Une circulaire détaille les dernières modifications apportées au plan comptable M22 applicable aux é......Une circulaire détaille les dernières modifications apportées au plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux. Parmi les évolutions du plan comptable
10/07/2014 12:00:00 -
Applicables depuis le 1er janvier dernier, les modifications apportées au plan comptable M22 des éta......Applicables depuis le 1er janvier dernier, les modifications apportées au plan comptable M22 des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics viennent d’être détaillées
24/03/2010 00:00:00 -
Le plan comptable M22 applicable aux établissements et service publics sociaux et médico-sociaux au...... Le plan comptable M22 applicable aux établissements et service publics sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2010 est mis à jour. Des modifications ont notamment été introduites par l'arrêté
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (M22) sont parus. À retenir pour ces derniers, récapitule
30/05/2012 12:00:00 -
La Direction Générale des finances publiques revient sur les récentes modifications du plan comptabl......La Direction Générale des finances publiques revient sur les récentes modifications du plan comptable M22 des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux. Elles sont applicables
09/02/2011 00:00:00 -
L’Assemblée des départements de France (ADF) a engagé un recours hiérarchique contre l’arrêté du 31...... L’Assemblée des départements de France (ADF) a engagé un recours hiérarchique contre l’arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux
07/01/2021 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (M22) et privés sont parus. De nouveaux modèles de documents budgétaires
23/03/2011 23:00:00 -
Le plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) p...... Le plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics est actualisé pour 2011. Parmi les nouveautés détaillées par circulaire, la comptabilisation
09/01/2020 00:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) est actualisé. Parmi les évolutions commentées par l'administration ? Le suivi
06/05/2020 00:00:00 -
Entrés en vigueur le 1er janvier 2020, trois nouveaux textes relatifs à la réglementation comptable ...... au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux. Si les rédacteurs ont fait des efforts pour harmoniser les différents textes, il faut néanmoins rester vigilant
22/08/2018 00:00:00 -
Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après un...... des résultats… Les évolutions du plan comptable M22, applicable depuis le 1er janvier, sont aussi détaillées. Instruction interministérielle n° DGCS/5C/DGCL/DGFIP/170 du 12 juillet 2018
11/01/2016 12:00:00 -
Deux arrêtés publiés en fin d’année fixent les plans comptables des établissements et services soci...... Deux arrêtés publiés en fin d’année fixent les plans comptables des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (plan comptable M22) pour l’année 2016.
29/09/2021 00:30:00 -
La réglementation comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics....... 1 Tracer l’origine des fonds propres… Parmi les changements importants apportés par le nouveau plan de comptes des ESSMS privés et les règlements de l'autorité des normes comptables– ANC (lire
05/01/2017 12:00:00 -
Deux arrêtés datés du 22 décembre 2016 modifient : le plan comptable M 22 des établissements et ser...... Deux arrêtés datés du 22 décembre 2016 modifient : le plan comptable M 22 des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics ; le plan comptable des ESSMS privés. Applicables
14/08/2018 12:00:00 -
Une volumineuse instruction, accompagnée de 13 annexes, revient en détail sur la mise en œuvre de l'...... et médico-sociaux (ESSMS) publics gérés en M22 et fait le point sur les modifications apportées, à compter du 1er janvier 2018, au plan comptable M22. Pour le moins complexe du fait des réformes de ces trois